Affiner votre projet d’aménagement d’un terrain
L’étude foncière réglementaire vous apporte toutes les informations nécessaires à la connaissance d’un terrain (règles d’urbanisme, risques naturels…), qui permettent de façonner votre projet.
Objectifs :
- Disposer d’un état des lieux exhaustif des dispositions réglementaires relatives à un terrain.
- Valider la faisabilité réglementaire d’un projet de construction
- Identifier les principales contraintes et points de vigilance.
Programme :
L’étude foncière réglementaire regroupe plusieurs éléments d’analyse et se présente sous la forme d’un document comprenant :
- Une présentation du site (localisation, parcelles cadastrales, accessibilité…) à l’aide de cartographies
- Une extraction de l’ensemble des élements réglementaires concernant le site étudié (documents d’urbanisme communaux et supra-communaux en vigueur et/ou en cours de réalisation)
- Un recensement des contraintes grevant le foncier (risques naturels, enjeux environnementaux…)
- Une analyse synthétique des potentialités sur cet espace (occupations du sol autorisées, constructibilité, mesures particulières à prendre en compte…).
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Chabrier-Journiac Maxime
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