La CCI Nice Côte d’Azur publie ses textes réglementaires et ses documents institutionnels.
- Les délibérations d’Assemblée Générale
- Le règlement intérieur institutionnel et toutes ses annexes
- La liste des marchés notifiés
- Les contributions aux associations
- les comptes sociaux
Retrouvez au format PDF les publications légales suivantes
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 16 octobre 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 18 septembre 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 7 juillet 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 22 mai 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 17 avril 2023 :
La délibération prise lors de la consultation electronique de l’Assemblée Générale du 8 au 10 mars 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 6 mars 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 30 janvier 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 28 novembre 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 24 octobre 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 19 septembre 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 11 juillet 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 20 juin 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 19 mai 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 25 avril 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 21 mars 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 21 fevrier 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 17 janvier 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 13 décembre 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 29 novembre 2021 :
Retrouvez toutes les délibérations d’assemblée générale sur la période 2016 – 2021
Le règlement intérieur institutionnel en vigueur et toutes ses annexes (dossier complet en format ZIP) – Adopté par l’Assemblée Générale du 24 octobre 2022 et en attente d’homologation pour la Tutelle.
La liste des marchés notifiés :
Les délégations Ressources Humaines :
Retrouver toutes les désignations des délégations de ressources humaines pour la CCIT et la CCIR :
- La délibération d’Assemblée Générale
- Les délégations RH données pour le personnel CCIR PACA (Franck Scarlatti, Sylvie Nardini, Isabelle Charon)
- Les délégations RH données pour le personnel CCI NCA (Franck Scarlatti, Sylvie Nardini, Isabelle Charon)
- Les délégations RH données pour le personnel CCIR PACA (Franck Scarlatti) – Fev 2022
- Les délégations RH données pour le personnel CCIR NCA (Franck Scarlatti) – Fev 2022
Les contributions aux associations :
Les comptes sociaux :

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