La CCI Nice Côte d’Azur publie ses textes réglementaires et documents institutionnels.

Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 20 juillet 2020 :

Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 29 juin 2020 :

Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 18 mai 2020 :

Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 9 mars 2020 :

Retrouvez au format PDF les publications légales suivantes

Les délibérations prises lors de la réunion du bureau du 3 février 2020 :

Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 20 janvier 2020 :

Les délibérations prises en Assemblée générale en 2019 :

Les délibérations prises en Assemblée Générale en 2018 :

Les délibérations prises en Assemblée Générale en 2017 :

Les délibérations prises en Assemblée Générale en 2016 :

Le règlement intérieur institutionnel et toutes ses annexes (dossier complet en format ZIP– MAJ nov 2017

La liste des marchés notifiés :

Les contributions aux associations :

Les comptes sociaux :